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Dernière mise à jour : 15 septembre 2026Les présentes conditions s’appliquent aux sites loopus.tech et à leurs sous-domaines. La consultation du site implique leur acceptation.
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Le périmètre, les livrables, le calendrier, les responsabilités, le prix et les modalités de paiement sont définis dans le devis, la proposition ou le contrat accepté. En cas de contradiction, ce document contractuel prévaut sur le contenu du site.
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Les textes, créations graphiques, marques, logos et éléments du site appartiennent à Loopus ou à leurs titulaires respectifs et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Les captures, marques et contenus de projets clients restent la propriété de leurs titulaires. Leur présence dans le portfolio sert uniquement à présenter le travail réalisé. Toute reproduction non autorisée est interdite.
Les droits relatifs aux livrables d’une mission sont régis par le contrat correspondant et, le cas échéant, transférés après paiement complet selon ses termes.
Les informations confidentielles reçues dans le cadre d’une demande ou d’une mission sont traitées avec discrétion et utilisées pour évaluer ou exécuter le projet. Un accord de confidentialité spécifique peut être conclu lorsque le contexte l’exige.
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